SB 282/193 Conférence 1990-1993, 1989.12.07-1993.12.02 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/193
Titre:Conférence 1990-1993
Dates:7 décembre 1989 - 2 décembre 1993
Période de création:07/12/1989 - 02/12/1993
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Procès-verbaux;
- Correspondance;
- Bulletins d0inscription;
- Listes de chefs de service;
- Tableau synoptique des publications et revues de l'Etat, situation au 6.11.1992;
- Note interne du Département de justice et police (15.12.1992).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1146333
 

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