SB 282/895 Organisation 1972-1988 , 1961.03.06-1988.12.22 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/895
Titre:Organisation 1972-1988
Dates:6 mars 1961- 22 décembre 1988
Période de création:06/03/1961 - 22/12/1988
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:2 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Notes internes du Département de justice et police;
- Barèmes de rétribution;
- Cahiers des charges;
- Listes d'employés;
- Notes manuscrites;
- Décisions d'organisation;
- Organigrammes;
- Extraits du procès-verbal du Conseil d'Etat;
- Copies d'un formulaire de demande de nouveaux postes et de récapitulatifs de salaires;
- Propositions au Chef du Déaprtement de justice et police.
- Listes de membres des équipes d'interventions des EPO;
- Fiches de fonction;
- Listes des fonctions de l'organisation projetée des EPO;
- Propositions au Conseil d'Etat;
- Tableau d'analyse comparative d'organisation (s.d.);
- Procès-verbaux;
- Listes alphabétiques des dossiers archivés aux EPO (23.02.1972).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1146324
 

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