SB 282/927 Service dentaire , 1963.11.14-1995.08.29 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/927
Titre:Service dentaire
Dates:14 novembre 1963 - 29 août 1995
Période de création:14/11/1963 - 29/08/1995
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Notes internes du Département de justice et police;
- Ordre de service (11.10.1984);
- Convention relative à l'organisation du service dentaire des EPO (31.07.1979), version paraphée et projets;
- Extrait du procès-verbal du Conseil d'Etat;
- Propositions au Conseil d'Etat;
- Notes manuscrites.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1146261
 

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