SB 282/280 Relations entre le Centre et le DJPAM, 1975.07.29-1992.12.15 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/280
Titre:Relations entre le Centre et le DJPAM
Dates:29 juillet 1975 - 15 décembre 1992
Période de création:29/07/1975 - 15/12/1992
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Notes internes du Département de justice et police;
- Correspondance;
- Contributions cantonales pour 1993;
- Rapport annuel du Centre;
- Notes manuscrites;
- Décisions du Conseil d'Etat;
- Convention signée entre le Canton de Vaud et le Centre;
- Acte de fondation.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1144228
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises