SB 282/897 Organisation 1993-1997, 1992.03.30-1997.10.15 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/897
Titre:Organisation 1993-1997
Dates:30 mars 1992 - 15 octobre 1997
Période de création:30/03/1992 - 15/10/1997
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Décisions d'organisation;
- Listes des employés;
- Organigrammes;
- Extrait du procès-verbal du Conseil d'Etat;
- Décision du Conseil d'Etat;
- Notes internes du Département de justice et police;
- Fax;
- Liste des personnes habilitées à signer les imputations comptables;
- Copie d'annonce de poste vacant;
- Cahiers des charges;
- Projets de décision d'organisation;
- Formulaire de demande de remplacement de poste vacant.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1144181
 

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