SB 282/198 Collège des secrétaires généraux, 1997.01.27-1998.11.30 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/198
Titre:Collège des secrétaires généraux
Dates:27 janvier 1997 - 30 novembre 1998
Période de création:27/01/1997 - 30/11/1998
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Procès-verbaux du collège et du collège élargi;
- Planification des séances pour 1999;
- Liste d'envoi;
- Notes internes du Département de justice et police;
- Diapositives imprimées et feuillets servant de supports à des séances;
- Fax.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1144158
 

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