SB 282/253 Conseil de l'école 1992-1993, 1992.07.27-1993.06.25 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/253
Titre:Conseil de l'école 1992-1993
Dates:27 juillet 1992 - 25 juin 1993
Période de création:27/07/1992 - 25/06/1993
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Procès-verbaux, avec annexes;
- Correspondance, avec annexes;
- Programme des examens;
- Liste d'experts pour les examens;
- Liste nominative des membres des différents organes du Centre;
- Formulaire de rapport de stage et consignes de rédaction;
- Règlement des examens;
- Rapports et résumés de rapports.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1140387
 

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