SB 282/274 Commission des programmes 1990, 1989.12.18-1990.05.02 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/274
Titre:Commission des programmes 1990
Dates:18 décembre 1989 - 2 mai 1990
Période de création:18/12/1989 - 02/05/1990
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance avec annexes, dont des rapports relatifs au cours proposés par le Centre, un plan d'études et les objectifs généraux de la formation de base du personnel pénitentiaire, ainsi que des procès-verbaux.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1140366
 

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