SB 282/88 Comptes 1989-1991, 1988.01.18-1991.04.26 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/88
Titre:Comptes 1989-1991
Dates:18 janvier 1988 - 26 avril 1991
Période de création:18/01/1988 - 26/04/1991
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Ordres de paiement;
- Correspondance;
- Feuilles de contrôle des indemnités pour utilisation de véhicules privés;
- Relevés des abonnements et taxes téléphoniques.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1140220
 

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