SB 282/933 Division d'attente - Centre d'orientation et de traitement, 1978.02.01-1987.04.07 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/933
Titre:Division d'attente - Centre d'orientation et de traitement
Dates:1er février 1978 - 7 avril 1987
Période de création:01/02/1978 - 07/04/1987
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- 2 exemplaires d'un rapport intitulé "Proposition pour une nouvelle organisation du COT" (février 1987);
- Notes internes au Département de justice et police;
- Rapports d'activités 1981 à 1983 et 1983;
- Notes manuscrites;
- Cahiers des charges de la mise en exploitation de la division d'attente;
- 2 rapports sur la division d'attente (13.02.1978, 28.02.1978);
- Descriptif de la division d'attente.

La chemise contient aussi des documents liés à un cours de formation dispensé aux gardiens affectés à cette division:
- Supports de cours;
- Notes manuscrites.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1137685
 

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