SB 169/30 Contrat de travail et cahier des charges , 1978.08.13-2003.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 169/30
Titre:Contrat de travail et cahier des charges
Dates:13 juillet 1978-31 décembre 2003
Période de création:13/08/1978 - 31/12/2003
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient également un extrait du procès-verbal du Conseil d'Etat du canton de Vaud pour l'engagement de Georges Glatz, propositions à soumettre au Conseil d'Etat.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1136789
 

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