SB 312 B 21 Engagement, listes de stagiaires, examens, 1958-1999 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 312 B 21
Cotes anciennes:SPES-1159
Titre:Engagement, listes de stagiaires, examens
Dates:1958-1999
Période de création:1958 - 1999
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Placement : conditions d'engagement (contrat, salaire) (1986-1994).
- Stagiaires externes (1993-1999).
- Listes des stagiaires avant le SPES (1958-1961).
- Examens de brevet de maîtresses secondaires (1962-1980).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1136622
 

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