SB 312 B 20 Admissions, 1975-2000 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 312 B 20
Cotes anciennes:SPES-1153
Titre:Admissions
Dates:1975-2000
Période de création:1975 - 2000
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Titres légaux (1992-2000).
- Conditions et procédures (1975-1979 et 1992-1995).
- Inscriptions : information (1976-1992).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1136621
 

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