SB 169/59 Lettres reçues : P à Z, 2004.01.01-2007.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 169/59
Titre:Lettres reçues : P à Z
Dates:1er janvier 2004-31 décembre 2007
Période de création:01/01/2004 - 31/12/2007
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Classées par ordre alphabétique selon expéditeur.
Contient des invitations, demandes de renseignements, aide pour un travail de maturité, ainsi que des signalements, notamment pour la sécurité routière et l'irrespect du code de la route et la mise en danger de mineurs lors du Championnat d'Europe de football le 30 juin 2004.
Pièce jointe à la correspondance sous la lettre G relative au Championnat de football : voir SB 169/160.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1136618
 

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