SB 169/143 Questionnaires hors délai, 2000.07.17-2000.09.11 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 169/143
Titre:Questionnaires hors délai
Dates:17 juillet 2000- 11 septembre 2000
Période de création:17/07/2000 - 11/09/2000
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Questionnaires arrivés hors délai, réponses à la question n°2 du questionnaire, recommandations.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1136477
 

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