SB 282/1022 Projet de promenoir, 1963.04.10-1968.12.26 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/1022
Titre:Projet de promenoir
Dates:10 avril 1963 - 26 décembre 1968
Période de création:10/04/1963 - 26/12/1968
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Ordre de paiement;
- Correspondance;
- Devis;
- Note interne du Département de justice et police;
- Plan de coupe en travers du bâtiment des prisons et du poste de police (10.04.1963).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1136466
 

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