SB 282/1050 Alpages des Naz, 1931.09.20-1968.05.30 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/1050
Titre:Alpages des Naz
Dates:20 septembre 1931 - 30 mai 1968
Période de création:20/09/1931 - 30/05/1968
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance
- Projet de bail pour la location l'alpage des Naz par la commune Baulmes à l'Etat de Vaud, ainsi que 2 exemplaires de ce même bail;
- Convention entre l'Etat de Vaud et la Société de l'union nautique d'Yverdon;
- Extrait d'un procès-verbal du Conseil d'Etat;
- Ordre pour la montée du bétail à l'alpage.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1136406
 

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