SB 169/7 Organisation et correspondance du Département , 2002.09.02-2006.09.26 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 169/7
Titre:Organisation et correspondance du Département
Dates:2 septembre 2002-26 septembre 2006
Période de création:02/09/2002 - 26/09/2006
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Schéma hiérarchique du Département;
Correspondance classée par personne puis par thème.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1136330
 

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