SB 169/5 Fiches signalétiques , 1998.03.04-2000.12.31 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 169/5
Titre:Fiches signalétiques
Dates:4 mars 1998- 31 décembre 2000
Période de création:04/03/1998 - 31/12/2000
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Projet de fiche de confirmation de signalement;
Module conceptuel de la relation établissement scolaire/SPJ en vue de protéger les mineurs en danger;
Plusieurs schémas explicatifs et fiches des actions du Service de la protection de la Jeunesse (SPJ).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1136323
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises