SB 282/989 Procès-verbaux, 1977.09.07-1980.05.19 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/989
Titre:Procès-verbaux
Dates:7 septembre 1977 - 19 mai 1980
Période de création:07/09/1977 - 19/05/1980
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Procès-verbaux de la Commission de construction, des rendez-vous de chantier et d'autres séances relatives au projet de rénovation;
- Notes internes du Département de justice et police.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1136316
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises