SB 282/807 Projet d'aménagement de la cour forte, 1975.06.16-1976.02.04 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/807
Titre:Projet d'aménagement de la cour forte
Dates:16 juin 1975 - 4 février 1976
Période de création:16/06/1975 - 04/02/1976
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Note interne du Département de justice et police;
- Lettre et dossier de soumission d'un projet d'aménagement présenté par le bureau d'architecture de jardins W. Bischoff;
- Plan.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1136214
 

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