SB 282/839 Etable à stabulation libre, 1963.03.29-1968.12.04 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/839
Titre:Etable à stabulation libre
Dates:29 mars 1963 - 4 décembre 1968
Période de création:29/03/1963 - 04/12/1968
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Extrait du procès-verbal du canton de Vaud;
- Proposition au Conseil d'Etat;
- Correspondance;
- Rapport du Conseil d'Etat au Grand conseil sur la motion Sordet et consorts demandant la réorganisation de l'exploitation agricole des EPO (printemps 1966);
- Décompte final des coûts du chantier (04.10.1968);
- Devis;
- Exposé des motifs et projet de décret accordant un crédit pour la construction d'une étable à stabulation libre aux EPO (printemps 1963), et décret adopté le 13.05.1963;
- Rapport de la Commission chargée d'examiner le rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion Sordet et consorts.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1136170
 

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