SB 282/249 Cours 1977, 1976.11.09-1977.07.22 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/249
Titre:Cours 1977
Dates:9 novembre 1976 - 22 juillet 1977
Période de création:09/11/1976 - 22/07/1977
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Notes internes du Département de justice et police, correspondance, ordres de paiement, notes d'honoraires, liste d'honoraires, décomptes de frais, questionnaire, supports de cours, listes de participants, ordres de service, programme, formulaire, résumés d'exposés d'intervenants.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1136147
 

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