SB 282/246 Cours 1977, 1976.11.15-1978.01.30 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/246
Titre:Cours 1977
Dates:15 novembre 1976 - 30 janvier 1978
Période de création:15/11/1976 - 30/01/1978
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance, notes internes du Département de justice et police, résultats, directives d'examen, questionnaire, comptabilité, factures, décomptes de frais, programmes, supports de cours, ordre de service général, résumés d'exposés d'intervenants.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1136124
 

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