SB 169/104 Procès-verbaux et correspondance, 2000.01.01-2003.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 169/104
Titre:Procès-verbaux et correspondance
Dates:1er janvier 2000- 31 décembre 2003
Période de création:01/01/2000 - 31/12/2003
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient aussi une charte, des notes de rencontres ainsi que des fichiers d'adresses.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1135528
 

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