Zone d'identification |
| Cote: | SB 168/349 |
| Titre: | Vernissage et actes notariés pour le terrain |
| Dates: | 2000-2002 |
| Période de création: | 2000 - 2002 |
| Niveau: | Sous-sous-série |
| Importance matérielle: | 1 boîte |
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Zone du contenu et de la structure |
| Contenu: | - Rapport provisoire du jury du concours d'architecture à deux degrés ;
- Rapport du jury du concours d'architecture à deux degrés ;
- Concours d'architecture à deux degrés : rapport du contrôle technique des projets, 1er degré ;
- Concours d'architecture à deux degrés : rapport du contrôle technique, 2ème degré ;
- Concours d'architecture à deux degrés : règlement et programme du concours de projets 1er degré ;
- Concours d'architecture à deux degrés : règlement et programme du concours de projets 2ème degré ;
- Une reliure pour documents perforés contenant l'avant-projet de l'ensemble de la règlementation nécessaire au gymnase intercantonal de la Broye telle qu'elle découle de l'actuel projet de concordat, avec priorité à la règlementation scolaire ;
- Une chemise cartonnée contenant la correspondance relative au concours d'architecture et les rapports de jury, rapports internes de jury, allocution de Francine Jeanprêtre lors du vernissage du concours, réponses aux questions : 1er degré, 1er degré approuvées à l'unanimité par le jury, 2ème degré projet et 2ème degré, projet des règlement et programme du concours 1er et 2ème degrés, programme des locaux pour le gymnase intercantonal de la Broye, critiques individuelles avec critère d'appréciation 1er degré et critiques individuelles 2ème degré, documents annexes (plans), calendrier des 1er et 2ème degrés ;
- Une chemise cartonnée contenant des plans, documents annexes, actes de vente-échange et échanges, plan pour division de bien-fonds, constitution de servitude, table de mutation, plan de situation. |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
| Règles d'accès: | Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire. |
| Langue: | Français |
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Descripteurs |
| Entrées: |   JEANPRETRE (FRANCINE, CONSEILLERE NATIONALE, 1946-) (Personnes\J) |
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URL vers cette unité de description |
| URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1126614 |
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