Zone d'identification |
| Cote: | SB 168/455 |
| Titre: | Motions, interpellations et postulats |
| Dates: | 2001 |
| Période de création: | 2001 |
| Niveau: | Dossier |
| Importance matérielle: | 1 boîte |
|
Zone du contenu et de la structure |
| Contenu: | - Une chemise cartonnée contenant documents tels que correspondance, projets de motion, motion d'Olivier Rapin, demandant la création de tableaux de bord de contrôle et d'évaluation de la mise en œuvre de la HEP et la présentation annuelle d'un tableau de bord contenant notamment le budget de l'année suivante de la HEP ;
- Une chemise cartonnée contenant divers documents tels que correspondance, rapport de commission, notes manuscrites et statistiques quant au postulat de Dominique Kohli relatif à la mise en place de la nouvelle Haute Ecole pédagogique ;
- Une chemise cartonnée contenant correspondance, coupures de presse, copies d'articles de loi relatifs à l'interpellation Dominique Kohli sur "l'illégalité de la procédure en cours pour la nomination des maîtres formateurs dans la nouvelle HEP" ainsi que la réponse du Conseil d'Etat ;
- Une chemise cartonnée contenant postulat Micheline Felix "pour la propagation des fonctions des instituts de formation des maîtres : séminaire pédagogiques et écoles normales", correspondance y relative et projet de postulat ;
- Une chemise cartonnée contenant l'interpellation "Josef Zisyadis SENEPS et HEP, une précarisation intolérable du personnel", correspondance y relative, photocopies d'articles de presse et projets ;
- Une chemise cartonnée contenant motion "Pierre-Yves Rapaz et consorts pour une meilleure équité entre enseignants licenciés et non licenciés", liste des postulats renvoyés au conseil d'Etat et transmission au Conseil d'Etat au des questions orales. |
|
Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
| Règles d'accès: | Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire. |
| Langue: | Français |
|
| |
Descripteurs |
| Entrées: |   motion parlementaire (Matières\M) |
| interpellation (procédure parlementaire) (Matières\I) |
| |
URL vers cette unité de description |
| URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1125799 |
| |
Réseaux sociaux |
| Partager | |
| |