SB 168/450 Dossiers de Francine Jeanprêtre, cheffe de département (DFJ), 1998-2001 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 168/450
Titre:Dossiers de Francine Jeanprêtre, cheffe de département (DFJ)
Dates:1998-2001
Période de création:1998 - 2001
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Deux reliures pour documents perforés datés 1998-1999 et 2000-2001 contenant les dossiers de Francine Jeanprêtre tels que coupures de presse, correspondance et notes internes ;
- Chemise contenant la décision de Francine Jeanprêtre quant à l'exposé des motifs et avant-projet de loi et deux versions (reliée et non reliée du 12 janvier et du 18 janvier 1999) du projet de Haute école pédagogique vaudoise.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  JEANPRETRE (FRANCINE, CONSEILLERE NATIONALE, 1946-) (Personnes\J)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1125275
 

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