SB 168/451 Consultation politique sur la loi relative à la Haute école pédagogique, 1999 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 168/451
Titre:Consultation politique sur la loi relative à la Haute école pédagogique
Dates:1999
Période de création:1999
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Une reliure pour documents perforés contenant les procédures de dépouillement, remarques et résultats (février-mars 1999) ;
- Une reliure pour documents perforés contenant le calendrier des échéances, la liste des instances consultées et correspondance.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1125274
 

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