SB 313/1 Arrêtés et règlements concernant les forêts, 1961.01.01-2004.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 313/1
Cotes anciennes:G-148
Titre:Arrêtés et règlements concernant les forêts
Dates:1961-2004
Période de création:01/01/1961 - 31/12/2004
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient :
- Loi forestière vaudoise, révision, arrêté d'application ;
- Lois forestières (autres cantons suisses) ;
- Loi forestière fédérale, révision.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [arrêté] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [règlement] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1114447
 

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