Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 52 (0,07s) 123456>>
		"Arrêté du 11 mars 1998 sur la composition des départements et les noms des services de l'administration"	11/03/1998	Dossier	SA 3/6/1
		"Pour les mariés Boson contre les frères de Blonay." Deux requêtes de Claude et Françoise Boson, au Sénat de Savoie, contre Claude et Josué de Blonay, à cause des sommes dues de 2500 et 600 florins d'intérêts impayés par les frères de Blonay, pour une vigne, un verger, un pressoir, une cave et dépen	25/03/1649 - 29/07/1649	Pièce	PP 637 S/17/4/037
		Affaire Brüniger	06/02/1963 - 03/08/1966	Sous-dossier	PP 285/303
		Affaire Zwahlen	28/03/1972 - 17/05/1972	Sous-dossier	PP 285/308
		Arrêté du Conseil d'Etat du Canton de Vaud.	19/11/1830 - 19/11/1830	Dossier	PP 843/36
		Arrêtés du 25 mai 1900, 30 juillet 1901, 25 novembre 1902 et au 25 décembre 1903	1904	Pièce	AMH D 3/1
		Arrêtés du 25 mai 1900, 30 juillet 1901, 25 novembre 1902 et au 25 décembre 1903	1904	Pièce	AMH D 3/4
		Arrêtés du 25 mai 1900, 30 juillet 1901, 25 novembre 1902 et au 25 décembre 1903, 9 mai 1905, 7 janvier 1908, 28 janvier 1910, 17 décembre 1910 et 14 mars 1911	1904 - 1915	Sous-dossier	AMH D 3/2
		Arrêtés du 25 mai 1900, 30 juillet 1901, 25 novembre 1902 et au 25 décembre 19039 mai 1905, 7 janvier 1908, 28 janvier 1910, 17 décembre 1910 et 14 mars 1911	1904 - 1915	Sous-dossier	AMH D 3/3
		Arrêtés du 25 mai 1900, 30 juillet 1901, 25 novembre 1902, 25 décembre 1903 et accompagné de l'arrêté du 9 mai 1905	1904 - 1905	Pièce	AMH D 3/5