SB 168/36 Motion Jacqueline Maurer-Mayor et diverses motions, 1993-2000 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 168/36
Titre:Motion Jacqueline Maurer-Mayor et diverses motions
Dates:1993-2000
Période de création:1993 - 2000
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Liste des motions archivées le 28 février 2002 avec nom du demandeur, sujet de la motion et date de dépôt de la motion ;
- Dossier contenant les documents relatifs à chaque motion de la liste (1993-2000) ;
- Dossier contenant diverses motions, des documents soumis au Secrétariat général ainsi que la motion Jacqueline Maurer-Mayor (1994-1996) ;
- Dossier cartonné contenant les motions Adrien Streit (SEPS) et Serge Beck (Cons. pédagogique) (1995) ;
- Dossier de Jean-Jacques Schwaab, chef de département de l'instruction publique et des cultes, sur la prise en considération de la motion Jacqueline Maurer et consorts demandant une étude de la revalorisation de la voie diplôme des gymnases par la création d'une maturité spécialisée (1994).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  STREIT (ADRIEN) (Personnes\S)
  MAURER (JACQUELINE, NEE MAYOR, CONSEILLERE D'ETAT VAUDOISE) (Personnes\M)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1103965
 

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