SB 168/38 Motion Jacques Perrin , 1996-1998 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 168/38
Titre:Motion Jacques Perrin
Dates:1996-1998
Période de création:1996 - 1998
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Dossiers originaux du dossier du Conseil d'Etat envoyé au Grand Conseil (novembre-décembre 1998) ;
- Chemise contenant des projets de lettres au Grand Conseil, des projets de tableau de bord pour l'école vaudoise en mutation (Pour EVM, voir également SB 168/385-416), rappel des dix buts majeurs de l'EVM ;
- Information intermédiaire sur les suites données à la motion "Jacques Perrin, Député", demandant la création d'un tableau de bord de contrôle et d'évaluation de la mise en oeuvre d'EVM 96 (18 décembre 1996) ;
- Lot d'étiquettes avec adresses et enveloppes pour l'envoi de l'information intermédiaire à la commission des finances du Grand Conseil.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  PERRIN (JACQUES, DEPUTE VAUDOIS, 1944-) (Personnes\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1103961
 

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