SB 168/80 Notes du Secrétariat général adressées au chef de département, 1979-1992 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 168/80
Titre:Notes du Secrétariat général adressées au chef de département
Dates:1979-1992
Période de création:1979 - 1992
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Notes de et au Secrétariat général (1979-1982) ;
- Notes de et au Secrétariat général ; arrêté d'organisation (1983-1988) ;
- Notes et documents du Secrétariat Général (1989-1991).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1103579
 

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