SB 168/79 Dossiers du chef de département 1991-1995, 1991-1995 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 168/79
Titre:Dossiers du chef de département 1991-1995
Dates:1991-1995
Période de création:1991 - 1995
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Dossiers du chef de département (1991-1992) ;
- Notes au chef de département - Conseiller personnel (1993-1995).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1103434
 

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