SB 168/244 Commission consultative du SPES 1993-1997, 1993-1997 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 168/244
Titre:Commission consultative du SPES 1993-1997
Dates:1993-1997
Période de création:1993 - 1997
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ordres du jour et procès-verbaux, composition de la commission, documents, correspondance, décisions.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1103238
 

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