SB 168/243 Commission consultative du SPES 1986-1992, 1986-1992 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 168/243
Titre:Commission consultative du SPES 1986-1992
Dates:1986-1992
Période de création:1986 - 1992
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux et ordres du jour, composition de la commission, documents, correspondance, décisions classés par année : 1986-1988 et 1989-1992.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1103231
 

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