SB 168/318 Bâtiments et constructions, 1992-1996 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 168/318
Titre:Bâtiments et constructions
Dates:1992-1996
Période de création:1992 - 1996
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Jean-Jacques Schwaab, "Projet de décret autorisant l'octroi d'un droit de superficie distinct et permanent d'une durée de 75 ans à la Commune de Cheseaux-Noréaz, sur une partie de la parcelle n°10 (CESSNOV) du cadastre de la même commune, propriété de l'Etat de Vaud", juin 1995 ;
- Groupe de planification des ESS-GPESS, bâtiments et construction : ordres du jour et procès-verbaux, composition de la commission, documents, rapports (1992-1996).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  bâtiment - construction (Matières\B)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1103174
 

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