SB 168/202 Procès-verbaux et correspondance, 1977-1997 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 168/202
Titre:Procès-verbaux et correspondance
Dates:1977-1997
Période de création:1977 - 1997
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Trois reliures pour documents perforés contenant :
- Procès-verbaux, composition de la commission, documents, correspondance (jusqu'en 1983) ;
- Procès-verbaux, composition de la commission, documents, correspondance, décisions (1984-1990) ;
- Procès-verbaux et ordres du jour, composition de la commission, documents, correspondance, décisions (1991-1997).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1102816
 

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