SB 168/203 Décisions d'organisation, 1989-2001 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 168/203
Titre:Décisions d'organisation
Dates:1989-2001
Période de création:1989 - 2001
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Cahier des charges, décisions d'organisation et coupures de presse.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1102815
 

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