SB 301/68 Propositions au Conseil d’Etat de Vaud (CE) de la part des Départements et autres services : DEC, DSAS, DINF, DFJ, 1984-2007 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 301/68
Titre:Propositions au Conseil d’Etat de Vaud (CE) de la part des Départements et autres services : DEC, DSAS, DINF, DFJ
Dates:1984-2007
Période de création:1984 - 2007
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:DEC: SLOG, emploi, agriculture, viticulture, vétérinaire.
DSAS: santé publique, SASH, SPAS, CHUV, IUMSP.
DINF: SG, routes, bâtiments, améliorations foncières
DFJ: protection de la jeunesse, enseignement enfantin, primaire et secondaire, SES, formation professionnelle, enseignement secondaire supérieur et formation, affaires universitaires.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1088289
 

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