SB 301/44 Groupe de Travail (GT): dossier "patient informatisé" (1998-2001), 1998-2001 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 301/44
Titre:Groupe de Travail (GT): dossier "patient informatisé" (1998-2001)
Dates:1998-2001
Période de création:1998 - 2001
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 classeurs

Zone du contenu et de la structure

Contenu:GT "protection des données": procès-verbaux. Prises de position du GT sur le projet Réseau de Soins de la Côté, région Morges-Aubonne (RESCO) ; rapport d'activité 2001.
GT " dossier partagé-registre des patients": rapport intermédiaire d'une pré-étude à l'usage des réseaux de soins.
Conférence de Concertation des Systèmes d’Information (CCSI), cahiers de la conférence, recommandations de la CCSI, relations entre les GT de la CCSI, correspondance.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1082233
 

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