SB 10/1/3/3 Do-Ga, 1963 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 10/1/3/3
Titre:Do-Ga
Dates:1963
Période de création:1963
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 boîte pour fiches

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient également les rubriques:
- Etat civil
- - Cas spéciaux
- - Divers
- - Indemnités émoluments
- - Officiers démissionaires
- - Officiers décédés
- - Officiers nouveaux
- - Suppléants décédés
- - Suppléants démissionaires
- - Suppléants nouveaux
- - Suppléants extraordinaires
- - Dispenses de certificat de capacité de mariage
- - Oppositions au mariage
- - Rectifications
- - Permis de mariage art. 96
- - Transcriptions actes étrangers
- - Enquêtes concernant les décès
- - Déclarations tardives de naissance et décès
- - Mariage in extremis
- - Observations, plaintes, etc.
- - Renseignements demandés par des tiers.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1024151
 

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