SB 10/1/3/1 A-By, 1963 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 10/1/3/1
Titre:A-By
Dates:1963
Période de création:1963
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 boîte pour fiches

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient également les rubriques:
- Absences
- Actes d'origine
- Adoptions.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1024149
 

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