SB 305/8-35 Onglet IV : annotations, 1952.05.19-2003.12.29 (Sous-série)
Contexte de plan d'archivage
Archives cantonales vaudoises (Archives)
S Archives officielles dès 1803, entrées dès 1985 (Section)
SB Conseil d'Etat et départements, entrées dès 1996 (Sous-section)
SB 305 Registre foncier du district de Rolle, 1952-2003 (Fonds)
SB 305/1-57 Actes du district de Rolle, 1952.05.19-2003.12.29 (Série)
SB 305/1-7 Onglet III : gages immobiliers, 2000.05.24-2003.12.24 (Sous-série)
SB 305/8-35 Onglet IV : annotations, 1952.05.19-2003.12.29 (Sous-série)
SB 305/8 Vol. 1. Nos de présentation : 41256 à 49376, 1952.05.19-1964.02.27 (Dossier)
SB 305/36-39 Expropriations, 1966.01.12-2003.02.04 (Sous-série)
Zone d'identification
Cote:
SB 305/8-35
Titre:
Onglet IV : annotations
Dates:
1952-2003
Période de création:
19/05/1952 - 29/12/2003
Niveau:
Sous-série
Importance matérielle:
28 classeurs
Zone du contenu et de la structure
Contenu:
Du no 41256 à 03/1590 (classeurs dos 1 à 28)
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Règles d'accès:
Avec restrictions (voir au niveau du fonds).
Langue:
Français
Descripteurs
Entrées:
annotation au registre foncier (Matières\A)
URL vers cette unité de description
URL:
https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1022460
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