S 8/429/3 Procès-verbaux de la nouvelle commission exécutive de l'Entreprise vaudoise des digues du Rhône, 1936.05.07-1956.03.01 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/429/3
Cotes anciennes:A 1
Titre:Procès-verbaux de la nouvelle commission exécutive de l'Entreprise vaudoise des digues du Rhône
Dates:7 mai 1936 - 1er mars 1956
Période de création:07/05/1936 - 01/03/1956
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 chemise dans 1 cartable dans 1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1020481
 

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