PP 632/620 Séances de la Commission du personnel avec la Direction, 1994-1995 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 632/620
Titre:Séances de la Commission du personnel avec la Direction
Dates:1994-1995
Période de création:1994 - 1995
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:9 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient principalement les procès-verbaux des séances avec la Direction qui se sont déroulées aux dates suivantes:
- Enveloppe (1): 22.03.1994 et 2 circulaires du 11.01.1994 (calendrier des rencontres avec la Direction) et 01.02.1994 (composition de la nouvelle Commission);
- Enveloppe (2): 21.06.1994;
- Enveloppe (3): 13.09.1994;
- Enveloppe (4): 25.11.1994;
- Enveloppe (5): 01.02.1995 et 1 convocation et 1 ordre du jour pour cette séance;
- Enveloppe (6): 09.05.1995;
- Enveloppe (7): 03.07.1995, 04.07.1995 et 1 procès-verbal d'une séance entre le bureau de la Commission et la Direction du 04.07.1995;
- Enveloppe (8): 26.09.1995;
- Enveloppe (9): 23.11.1995.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1020326
 

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