PP 632/621 Elections de la Commission du personnel, 1994 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 632/621
Titre:Elections de la Commission du personnel
Dates:1994
Période de création:1994
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- 1 procès-verbal des élections;
- 1 lettre des présidents des commissions sortantes aux délégués de la nouvelle commission;
- 1 document contenant des notes manuscrites;
- les listes des 8 cercles électoraux des employés d'atelier et administratifs et techniques.

Remarque: il manque les listes des cercles électoraux 6 à 10.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1020328
 

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