PP 632/619-625 Commission du personnel (site Cossonay), 1993-1995 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 632/619-625
Titre:Commission du personnel (site Cossonay)
Dates:1993-1995
Période de création:1993 - 1995
Niveau:Série
Importance matérielle:15 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient des documents relatifs au fonctionnement et aux activités de la Commission:
- projet de règlement de la Commission et règlement de l'entreprise;
- procès-verbaux;
- processus des élections;
- lettres et circulaires;
- plan social.

Remarques: la "Commission du personnel" du site de Cossonay est née en 1994 de la fusion des Commissions des employés d'atelier et des employés administratifs et techniques. Elle a été remplacée par la "Commission du personnel" des sites de Cortaillod et de Cossonay en 1996.

Voir sous PP 632/620(9) son dernier procès-verbal daté du 23.11.1995.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  SOCIETE ANONYME DES CABLERIES ET TREFILERIES DE COSSONAY (PENTHALAZ). COMMISSION DU PERSONNEL (Personnes\S)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1003558
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises