PP 632/574 Statuts et règlements, 1965-1990 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 632/574
Titre:Statuts et règlements
Dates:1965-1990
Période de création:1965 - 1990
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:3 fascicules dans 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient 3 versions du règlement de la Fondation en faveur des employés d'atelier qui correspondent aux années 1965, 1968 et 1990.
Remarques: Les 2 fascicules des années 1960 comprennent également d'autres règlements.
Liste du fascicule de 1965:
- "Règlement de fabrique";
- "Règlement de la Commission ouvrière";
- "Règlement de la Caisse-maladie du personnel ouvrier";
- "Règlement de la Caisse de retraite du personnel ouvrier".
Liste du fascicule de 1968:
- "Règlement de la Commission ouvrière";
- "Règlement de la Caisse de retraite du personnel ouvrier".
Le fascicule de 1990 comprend également les statuts de la Fondation.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1014687
 

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